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1. Editeur du site

Le site internet S p h e r E Accompagnement est la propriété de

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2.Conseils d'utilisation

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3.Responsable éditorial

Françoise RITUIT

26 rte de Niederhausbergen

67206 Mittelhausbergen

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5.Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

6.Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Madame Françoise RITUIT, 26 rte de Niederhausbergen 67206 Mittelhausbergen ou par voie électronique à l’adresse email suivante : sphereaccompagnement@gmail.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

7.Propriété intellectuelle.

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8.Hébergeur

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11.Responsabilités

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